Actualités générales - Réglementation des affaires

par ST - 28/12/17 12:26

Selon le Global Entrepreneurship Index 2018, la Tunisie est le premier pays africain en matière de qualité de l’environnement entrepreneurial, révèle l’Indice global de l'entrepreneuriat (GEI). Cet indice particulièrement intéressant pour la franc...

Tags : Création, gestion, financement Réglementation des affaires International

par Ministère du commerce Tunisien - 18/12/17 19:56

La franchise en Tunisie. Exposé du ministère du commerce tunisien au salon Tunis Medfranchise le 6 décembre 2017 La définition du contrat de franchise (article 14 de la loi n°2009-69) : C’est "un contrat par lequel le propriétaire d’une marqu...

Tags : Réglementation des affaires Informations sur la franchise Devenir Franchisé

par MA - 11/10/17 06:23

Le règlement d’exemption n° 330/2010 du 20 avril 2010, entré en vigueur en juin 2010 incite les opérateurs y compris les réseaux et enseignes à développer leurs activités en ligne. Dès lors qu’ils sont agréés, les distributeurs, parmi eux les fran...

Tags : Réglementation des affaires Marketing

par ST - 05/09/17 09:57

La mission d’Atrium, l`Agence Régionale du Commerce, est d’accompagner les candidats commerçants bruxellois dans l’ouverture de leur commerce. En moyenne 75 nouvelles enseignes sont inaugurées chaque année avec l’aide d’Atrium.

Tags : International Réglementation des affaires

par Sonia Tajouri - 17/04/17 12:13

Comme en Tunisie ou au Maroc, la franchise existe en Algérie. De nombreuses marques internationales se développent dans le pays où une centaine de réseaux sont déjà implantés, parfois encore très modestement il est vrai. On y trouve la franchise ...

Tags : International Réglementation des affaires Informations sur la franchise

par Dominique Deslandes - 18/12/16 07:24

Vous qui êtes franchisé, mais vous aussi franchiseur, vous avez l'obligation d'exécuter le contrat jusqu'à son terme. Il existe pourtant quelques possibilités de sortie anticipée. Exemples : Première possibilité de sortir avant terme pour le franc...

Tags : Informations sur la franchise Réglementation des affaires

par HK - 20/10/16 07:03

Lorsqu’un franchisé adhère à un réseau, il ne pense souvent pas à l’éventualité du rachat de l’enseigne franchiseur par une autre entité. Il devrait pourtant, car une telle opération pourrait le concerner directement. Point de vue ...

Tags : Réglementation des affaires Informations sur la franchise

par Franchise Business Club - 06/09/16 19:34

deux avocats belges nous expliqueront les principes de base d’un contrat de franchise et de l’information précontractuelle en Belgique et les incidences de l’emploi des langues (français – néerlandais – allemand) sur la gestion d’un réseau de fra...

Tags : Réglementation des affaires Informations sur la franchise

par Jean Samper - 06/09/16 19:12

Me Hubert Bensoussan Le 13/9, Me Hubert Bensoussan intervient en conférence sur les principes de base d’un cont...

Tags : Réglementation des affaires Informations sur la franchise

par Dominique Deslandes - 08/08/16 07:56

Licence de marque, concession, franchise… Faisons la différence. Une licence de marque confère le droit, comme son no...

Tags : Informations sur la franchise Réglementation des affaires

Les franchises qui recrutent